Ordonnances de MM. les élus généraux des États de Bourgogne, concernant les entrepreneurs et adjudicataires des travaux publics de la province, et délibération des États concernant l'entretien annuel des grandes routes (trois imprimés). Adjudication des travaux pour la réparation du pavé et des parapets du pont d'Auxerre ; pour la construction de divers ponts et ponceaux à Auxerre, Seignelay, Vermenton, aux sieurs Duleu, François Montel et autres, entrepreneurs. Arrêt du Conseil d'État portant qu'il sera construit sur l'Yonne, au pertuis de Bailly, un gautier placé dans l'écluse, à gauche en montant, pour faciliter le montage des bateaux chargés de sel, et adjudication des travaux faite au sieur Santonnat. Délibération des élus généraux de Bourgogne, au sujet de la réparation de la route de Vassy à Avallon. Devis des réparations à faire au pont de Pontaubert et autres, par M. Antoine, ingénieur [un plan extrait n° C 28-1].

2 pièces, parchemin, 51 pièces, papier, plan.